Bonjour AllianceMagicienne et AllianceMagicien,

Comment déclarer ses droits d’auteurs ?

Vous avez signé un contrat d’auteur : génial ! Ou vous allez publier votre livre en auto-édition : génial !
-> A ce sujet, nous vous recommandons un article précédent : Editeur VS Auto-Editeur 

trésor

Vous espérez toucher un véritable trésor de revenus ? Vous avez fait des ventes incroyablement exceptionnelles ? Votre éditeur vous a proposé une avance sur vos droits ?
Ou bien, vous avez vendu quelques livres, et vous ne vous êtes pas préoccupé(e) de savoir comment il faudrait déclarer vos revenus ? Vous venez de recevoir votre revenu de droit d’auteur annuel dont vous aviez oublié l’existence ?
Il est temps de se pencher sur le sujet, parce que l’administration fiscale, elle, est informée de vos revenus (par le biais de l’éditeur, pour ce qui est de l’auto-édition, c’est encore autre chose). Et qu’elle ponctionnera votre pécule. Oui, vous allez être imposé(e). Faut pas rêver.

La douce joie de la fiscalité de l’auteur français rend cette démarche approximativement … prise de tête.
Et comme votre très chère community manager a fait du droit constitutionnel, et pas de droit fiscal, elle reconnait ses limites et est allée chercher les informations top moumoutes pour vous, ami(e)s auteur(e)s !
Sortez les aspirines, et prenez le temps de découvrir cette plaquette pdf, réalisée par l’Agence Régionale du Livre, de la région PACA, avec Delphine Rochefort, expert comptable (spécialisée sur les questions des droits d’auteurs).
Car oui, en bonus, dans ce joyeux gloubi-glouba de la loi : seuls quelques experts comptables connaissent les arcanes du droit d’auteur, qui est évidemment, une spécialité à part entière.

—> Le Saint Graal : Déclaration fiscale de l’auteur(e)

A ne lire que bien réveillé(e) (genre, pas un lendemain de soirée, comme moi), et sans hésiter à se faire accompagner.
Note pratique : la déclaration dématérialisée des impôts sur le revenu (comprendre : faire sa déclaration en ligne) fait que vous n’ajouterez plus la partie papier pour la déclaration n°2042, mais qu’il faudra l’ajouter en faisant la recherche, la première année, au moment de déclarer vos traitements et salaires. C’est très facile.

Bon, ce qu’il y a à retenir, pour ceux qui ont des difficultés sans aspirine et sans caféine :
– Si vous êtes édité(e), selon votre contrat, l’éditeur se charge de la question de la TVA, jusqu’à un certain seuil de richesse. (Qu’il sera tellement peu probable en tant qu’auteur(e) d’atteindre, que je vous reporte à la plaquette pour les auteurs à succès)
– Si vous faites des salons, des conférences, des dédicaces, rémunérées : ça se déclare, dans le cadre des droits d’auteurs. Et là aussi, il existe un seuil pour la TVA.
– Et que bonus, vous pouvez déduire, sur vos 10% de taxe de votre revenu d’auteur, vos frais professionnels : achat d’un ordinateur pour écrire votre livre, ou les frais de déplacement pour votre salon gratuit à Pétaouchnok ou le Salon du Livre de Paris (soyons fous). Mais évidemment, comme pour toute déduction : tout se justifie (les factures sont à conserver).

Si vous êtes un(e) génie du droit fiscal, et que vous adorez gérer vos papiers administratifs, vous pouvez même gérer de A à Z la question de la TVA, sans passer par l’éditeur. Sincèrement, si cette espèce rare d’auteurs existe, je ne peux que louer leur dévotion à l’administration.

Pour les auteurs étrangers et l’administration française :
Je vous recommande ce guide de la SACD >> Auteurs résidant à l’étranger : comment répondre aux demandes de l’administration fiscale française ?

Je vous souhaite à chacun, auteures et auteurs, des centaines de milliers de ventes !

 

Magiquement vôtre, Isabelle

P.S. : je n’ai pas traité de la question de la retraite avec vos revenus ici, je n’avais plus assez d’aspirine…